Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASCUAL SAFONT
/
OSASUNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSASUNA
PASCUAL SAFONT, S.L. (société espagnole)

Numéro de dépôt :
1631527
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2000
OSASUNA de PASCUAL SAFONT

Présentation de la marque OSASUNA

Déposée le 5 décembre 1990 par PASCUAL SAFONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSASUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCUAL SAFONT, S.L. (société espagnole), domicilié(e) Pascuale Madoz, 8, 31004 PAMPELUNE ESPAGNEet FRUTAS LA MILAGRESA, S.L. (société espagnole),Pascual Madoz, 8, 31004 PAMPELUNE ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque OSASUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSASUNA est expirée depuis le 5 décembre 2000.

PASCUAL SAFONT a également déposé les autres marques suivantes : MANOLETINA , ORIGINAL , MANOLO SAFONT


PASCUAL SAFONT, S.L. (société espagnole) - Pascuale Madoz, 8, 31004 PAMPELUNE ESPAGNEet FRUTAS LA MILAGRESA, S.L. (société espagnole),Pascual Madoz, 8, 31004 PAMPELUNE ESPAGNE - Espagne


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt